Le présent réglement intérieur a pour objet de compléter et/ou de préciser les modalités de fonctionnement de l'Association.

Article 1 - Agrément des nouveaux membres :
Le bureau statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées. Les personnes désirant adhérer doivent accepter les termes du présent réglement. L'Association s'interdit toute discrimination et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses adhérents.

Article 2 - Délégations : 
Le bureau donne délégation au trésorier et au président pour effectuer toute opération financière nécessaire au bon fonctionnement de l'association. En cas d'indisponibilité de l'un ou de l'autre de ces délégués, une autre personne désignée par le président pourra à son tour recevoir une délégation au compte de l'association.

Article 3 - Démission - Décès d'un membre :
1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée ou remise en main propre. Elle n'a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Comme indiqué dans les statuts, l'exclusion d'un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- Une condamnation pénale pour crime et délit.
- Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation
- Comportement irrespectueux envers autrui.
En tout état de cause, l'intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d'exclusion. La décision d'exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des membres présents.

3. En cas de décès dun des membres, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l'association. La cotisation versée à l'association est définitivement acquise, même en cas de démission, d'exclusion d'un membre en cours d'année.

Article 4 - Assemblées générales - Modalités applicables aux votes :
1. Votes des membres présents. Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin peut être demandé par le conseil ou par 50 % des membres présents.

2. Votes par procuration. Si un des membres de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter en donnant une procuration à tout adhérent à jour de sa cotisation.

Article 5 - Indemnités de remboursement :
Tout membre de l'association, peut prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre d'une mission autorisée 
par le bureau et sur justificatifs. En outre, il aura la possibilité d'abandonner ces remboursements et d'en faire don à l'associatin en vue de la réduction d'impôt sur le revenu (art.200 du CGI).

Article 6 - Commission de travail
Des commissions de travail seront constituées par le conseil d'administration. Chaque commission, qui sera animée par un membre du conseil, présentera au bureau, pour accord, tout projet ou initiative, avant sa mise en oeuvre. (Ex. : finances, organisation des manifestations...)

Article 7 - Les rencontres, les sorties et/ou les manifestations :
1. Au préalable, il est bon de signaler que toute rencontre, sortie, manifestation au nom de l'assoiation ou engageant sa responsabilité, devra recevoir un accord préalable du conseil d'administration.

2. L'association n'empêchera ni ne s'opposera à aucune initiative individuelle en dehors de ladite association.

Des consignes sont à respecter lors des sorties ou des rencontres :
- Respecter le code de la route ainsi que les limitations de vitesse en vigueur
- Avoir un véhicule conforme à la législation (contrôle technique et assurance à jour)

L'association n'est pas responsable des éventuels dégâts occasionnés durant les sorties, ni des infractions commises.
L'association décline toute responsabilité en cas d'accident.

En cas de manquement aux règles ci-dessus, le conducteur pourra être exclu de la sortie.

Article 8 - Modification du règlement intérieur :
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l'assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Nom et signature de ​l'adhérent